Conditions Générales d’Utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site de l'Orchestre d'Harmonie d'Épehy, et les conditions d’utilisation du site par l’utilisateur.

2. Acceptation des conditions

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L’éditeur se réserve le droit de suspendre l’accès au site pour maintenance ou mise à jour.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logo...) sont la propriété exclusive de l'Orchestre d’Harmonie d’Épehy ou de ses partenaires. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

5. Responsabilités

L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de dysfonctionnement ou d’interruption du site, ni pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse ou de virus.

6. Données personnelles

Les données collectées via le formulaire de contact sont destinées uniquement à répondre à vos demandes. Elles ne sont ni revendues ni partagées. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données.

7. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents.

Dernière mise à jour : juin 2025